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Dernière mise à jour : 27 août 2026

Sommaire
  1. 1. Éditeur
  2. 2. Directeur de la publication
  3. 3. Hébergement
  4. 4. Propriété intellectuelle
  5. 5. Contact
  6. 6. Médiation de la consommation

1. Éditeur

Nom commercialEnvieNow
Raison sociale[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Forme juridique[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Capital social[À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Adresse du siège[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
SIREN[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
RCS[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
TVA intracommunautaire[À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Email[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Téléphone[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]

3. Hébergement

Hébergeur[À CONFIRMER SELON L'HÉBERGEMENT PRODUCTION]
Adresse[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Site[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]

4. Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits des tiers, la marque EnvieNow, son identité graphique, son logo, ses éléments graphiques, les textes propres à EnvieNow, l'organisation de l'application, ses composants originaux et ses bases de données, lorsqu'ils bénéficient d'une protection au titre des droits applicables, ne peuvent être reproduits, représentés, adaptés ou exploités sans autorisation préalable.

Les photographies, dénominations, logos et contenus fournis par les restaurants ou publiés par les utilisateurs restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'application : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]. Pour les données personnelles : [EMAIL RGPD À COMPLÉTER].

6. Médiation de la consommation

Médiateur de la consommation compétent : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]. Cette information doit être complétée avant la mise en production dès lors qu'EnvieNow conclut des contrats avec des consommateurs.

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